HÔTEL BASSS
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Sommaire
- Conditions générales
- Modifications des Conditions générales
- Conditions générales et Utilisation de notre site Internet
- Utilisation du site
- Réservations en ligne et Sites Internet tiers
- Modalités de paiement et processus de paiement par carte de crédit
- Annulations et non-présentations
- Réservations faites par d’autres canaux
- Changements d’hébergement par Hôtel Basss
- Modifications de la réservation à la demande du Client
- Identification, cautions pour dommages, extras et ménage – Autorisation préalable sur carte de paiement
- Exigences liées aux formalités d’arrivée et de départ
- Installations/services inclus dans le prix
- Responsabilité pour les dommages ou pertes des biens appartenant au Client
- Responsabilité pour les dommages ou pertes des biens appartenant à l’hôtel Basss
- Utilisation de l’hôtel Basss et jouissance paisible des lieux pour tous les Visiteurs
- Politique Non-Fumeur et sans bougies
- Accès aux chambres par la Direction
- Réclamations
- Politique d’accueil des enfants
- Animaux de compagnie
- Litiges
1. Conditions générales
Ces conditions s’appliquent à toutes réservations et tous les accords d’hébergement conclus entre « le Client » et Hôtel Basss.
Une fois qu’une réservation est acceptée par l’hôtel Basss, un contrat existe entre le Client et l’hôtel Basss ; le fait qu’un Client fasse une réservation indique l’acceptation de ces Conditions générales par le Client.
Ces conditions s’appliquent à toutes réservations et tous les accords d’hébergement conclus entre « le Client » et Hôtel Basss.
Une fois qu’une réservation est acceptée par l’hôtel Basss, un contrat existe entre le Client et l’hôtel Basss ; le fait qu’un Client fasse une réservation indique l’acceptation de ces Conditions générales par le Client.
2. Modifications des Conditions générales
Ces conditions générales sont susceptibles d’être modifiées à tout moment et sans préavis. Avant de passer votre réservation, nous vous recommandons de consulter les dernières modifications en cours sur notre site Internet.
Ces conditions générales sont susceptibles d’être modifiées à tout moment et sans préavis. Avant de passer votre réservation, nous vous recommandons de consulter les dernières modifications en cours sur notre site Internet.
3. Conditions générales et Utilisation de notre site Internet
L’utilisation des sites Internet se limite aux personnes de plus de 18 ans, en âge légal de conclure un contrat.
L’utilisation de notre site Internet est soumise aux Conditions générales expliquées ci-dessous. En utilisant ce site Internet, le Client reconnaît être lié légalement à ces Conditions générales.
Tous les tarifs réduits annoncés sont des offres limitées, sous réserve de disponibilité, et peuvent être soumis à un nombre de nuitées minimum. Bien que tout ait été fait pour assurer l’exactitude des informations présentées, l’Hôtel Basss décline toute responsabilité pour toute erreur ou omission et se réserve le droit de modifier les informations et descriptions des hébergements répertoriés et de ses produits.
L’accès à la réservation est limité à l’usage exclusif des particuliers ou entreprises à l’exclusion de tout groupe de chambres constitué pour une même période de séjour.
Toute demande de groupe au-delà de 5 chambres, devra être formulée par écrit (email) et soumise à un devis et contrat (tarifs et conditions d’annulation spécifiques aux groupes).
L’utilisation des sites Internet se limite aux personnes de plus de 18 ans, en âge légal de conclure un contrat.
5. Réservations en ligne et Sites Internet tiers
Veuillez prendre note que des Conditions générales et politiques d’annulation différentes sont applicables aux réservations en ligne faites par des Agents de réservation et autres sites affiliés en fonction de la ville, de l’hébergement et du type de tarif sélectionné. Prenez le temps de lire attentivement les informations tarifaires de la chambre qui sont accessibles avant que vous ne passiez votre réservation en ligne.
Veuillez prendre note que des Conditions générales et politiques d’annulation différentes sont applicables aux réservations en ligne faites par des Agents de réservation et autres sites affiliés en fonction de la ville, de l’hébergement et du type de tarif sélectionné. Prenez le temps de lire attentivement les informations tarifaires de la chambre qui sont accessibles avant que vous ne passiez votre réservation en ligne.
6. Modalités de paiement et processus de paiement par carte de crédit
À l’exception du Client qui bénéficie du tarif « Non remboursable », le Client devra s’acquitter du règlement total du solde à son arrivée en utilisant une carte de crédit/débit nominative.
Il devra également se conformer à la vérification à l’aide de la dernière technologie qui utilise puce et code PIN. L’Hôtel Basss se réserve le droit de prélever une Caution à l’arrivée.
Une garantie de 50€ est demandée par nuit et par chambre occupée en complément du paiement du séjour. Le Client optant pour notre tarif « Non remboursable » bénéficie de nos meilleurs prix disponibles au moment de la réservation. L’intégralité du paiement est obligatoire au moment de la réservation et il est définitivement non remboursable.
Par mesure de sécurité, notre Client « Non remboursable » et celui qui aurait effectué sa réservation par l’intermédiaire d’un tiers et qui a payé en intégralité son séjour devra également valider une autorisation préalable de paiement (pré-autorisation) sur sa carte de crédit/débit et fournir une pièce d’identité en règle à son arrivée.L’Hôtel Basss accepte les principales cartes de crédit et de débit ainsi que les chèques vacances. L’Hôtel Basss n’accepte pas les chèques.
L’hôtel Basss se réserve le droit de valider une autorisation préalable de paiement sur les cartes de crédit utilisées comme garantie pour les réservations correspondant au montant de la première nuit du séjour avant l’arrivée. L’hôtel Basss se réserve le droit d’annuler les réservations associées à des cartes de crédit refusées ou non valides. Les transactions des cartes de crédit/débit seront facturées au taux de change local, l’hôtel Basss décline toute responsabilité concernant des frais supplémentaires qui pourraient être appliqués.
À l’exception du Client qui bénéficie du tarif « Non remboursable », le Client devra s’acquitter du règlement total du solde à son arrivée en utilisant une carte de crédit/débit nominative.
Il devra également se conformer à la vérification à l’aide de la dernière technologie qui utilise puce et code PIN. L’Hôtel Basss se réserve le droit de prélever une Caution à l’arrivée.
Une garantie de 50€ est demandée par nuit et par chambre occupée en complément du paiement du séjour. Le Client optant pour notre tarif « Non remboursable » bénéficie de nos meilleurs prix disponibles au moment de la réservation. L’intégralité du paiement est obligatoire au moment de la réservation et il est définitivement non remboursable.
Par mesure de sécurité, notre Client « Non remboursable » et celui qui aurait effectué sa réservation par l’intermédiaire d’un tiers et qui a payé en intégralité son séjour devra également valider une autorisation préalable de paiement (pré-autorisation) sur sa carte de crédit/débit et fournir une pièce d’identité en règle à son arrivée.L’Hôtel Basss accepte les principales cartes de crédit et de débit ainsi que les chèques vacances. L’Hôtel Basss n’accepte pas les chèques.
L’hôtel Basss se réserve le droit de valider une autorisation préalable de paiement sur les cartes de crédit utilisées comme garantie pour les réservations correspondant au montant de la première nuit du séjour avant l’arrivée. L’hôtel Basss se réserve le droit d’annuler les réservations associées à des cartes de crédit refusées ou non valides. Les transactions des cartes de crédit/débit seront facturées au taux de change local, l’hôtel Basss décline toute responsabilité concernant des frais supplémentaires qui pourraient être appliqués.
7. Annulations et non-présentations
L’annulation d’une réservation ne sera effective qu’à partir de la date de réception.Les conditions d’annulation sont spécifiques à chaque type de tarif et sont détaillées lors du processus de réservation. L’annulation doit se faire par e-mail. Une confirmation d’annulation vous sera alors envoyée. Si vous ne recevez pas de confirmation d’annulation, il est tout à fait possible que nous n’ayonspas reçu votre annulation.
Il est de la responsabilité du Client de s’assurer que sa demande d’annulation a bien été reçue. Les annulations doivent nous parvenir avant midi (heure locale) deux jours avant la date prévue d’arrivée pour toute réservation faite par l’intermédiaire d’un partenaire tiers sauf accord contractuel indiquant le contraire.
Les annulations de réservation effectuées directement sur le site de l’hôtel sont soumises aux conditions rappelées dans la réservation. Il est important que vous conserviez le numéro d’annulation qui vous est envoyé.
Si le Client ne se présente pas ou tente d’annuler dans les 48 h précédant l’arrivée prévue, il est alors considéré comme étant dans la catégorie «No Show» et il devra s’acquitter du montant total qui est non remboursable.Les annulations ne sont pas autorisées pour le tarif « Non remboursable », dans la mesure où le montant total et tout extra supplémentaire ont été débités au moment de la réservation.
Si vous annulez pour une quelconque raison, ou que vous tentez de modifier votre réservation, ou que vous ne vous présentez pas le jour de votre arrivée, votre paiement est non-remboursable. Le Client accepte que les frais d’annulation précités soient une estimation juste et véritable de la perte que devrait encourir l’hôtel Basss pour l’annulation d’une réservation.
L’annulation d’une réservation ne sera effective qu’à partir de la date de réception.Les conditions d’annulation sont spécifiques à chaque type de tarif et sont détaillées lors du processus de réservation. L’annulation doit se faire par e-mail. Une confirmation d’annulation vous sera alors envoyée. Si vous ne recevez pas de confirmation d’annulation, il est tout à fait possible que nous n’ayonspas reçu votre annulation.
Il est de la responsabilité du Client de s’assurer que sa demande d’annulation a bien été reçue. Les annulations doivent nous parvenir avant midi (heure locale) deux jours avant la date prévue d’arrivée pour toute réservation faite par l’intermédiaire d’un partenaire tiers sauf accord contractuel indiquant le contraire.
Les annulations de réservation effectuées directement sur le site de l’hôtel sont soumises aux conditions rappelées dans la réservation. Il est important que vous conserviez le numéro d’annulation qui vous est envoyé.
Si le Client ne se présente pas ou tente d’annuler dans les 48 h précédant l’arrivée prévue, il est alors considéré comme étant dans la catégorie «No Show» et il devra s’acquitter du montant total qui est non remboursable.Les annulations ne sont pas autorisées pour le tarif « Non remboursable », dans la mesure où le montant total et tout extra supplémentaire ont été débités au moment de la réservation.
Si vous annulez pour une quelconque raison, ou que vous tentez de modifier votre réservation, ou que vous ne vous présentez pas le jour de votre arrivée, votre paiement est non-remboursable. Le Client accepte que les frais d’annulation précités soient une estimation juste et véritable de la perte que devrait encourir l’hôtel Basss pour l’annulation d’une réservation.
8. Réservations faites par d’autres canaux
Les réservations peuvent être faites par d’autres sources, notamment des agences de voyages en ligne, des tour-opérateurs ou encore d’autres sites Internet qui appliquent des politiques d’annulation différentes. Veuillez consulter votre confirmation pour en savoir plus.
Les réservations peuvent être faites par d’autres sources, notamment des agences de voyages en ligne, des tour-opérateurs ou encore d’autres sites Internet qui appliquent des politiques d’annulation différentes. Veuillez consulter votre confirmation pour en savoir plus.
9. Changements d’hébergement par Hôtel Basss
Alors que tous les efforts raisonnables ont été entrepris par l’hôtel Basss pour s’assurer que les réservations effectuées en vertu de cet accord sont en mesure d’être honorées, nous nous réservons le droit de relocaliser toute réservation dans un hébergement de taille et standard similaires dans la localité. Le Client reconnaît que l’hôtel Basss décline toute responsabilité pour toute perte ou tout dommage subis par ou causés au Client suivant le délogement.
Alors que tous les efforts raisonnables ont été entrepris par l’hôtel Basss pour s’assurer que les réservations effectuées en vertu de cet accord sont en mesure d’être honorées, nous nous réservons le droit de relocaliser toute réservation dans un hébergement de taille et standard similaires dans la localité. Le Client reconnaît que l’hôtel Basss décline toute responsabilité pour toute perte ou tout dommage subis par ou causés au Client suivant le délogement.
10. Modifications de la réservation à la demande du Client
Si le Client souhaite modifier sa réservation (par exemple, changer les dates du séjour ou l’hébergement demandé), l’hôtel Basss ne peut garantir qu’il sera en mesure de le faire et décline toute responsabilité quant aux pertes, dommages ou dépenses supplémentaires qui pourraient subvenir dans de telles circonstances. Alors que les modifications ne sont pas autorisées pour le tarif Non remboursable, elles sont autorisées pour les réservations flexibles (selon disponibilité) si la demande est faite au plus tard 24h avant l’arrivée prévue.Des frais supplémentaires pourraient être appliqués si le tarif de l’hébergement pour les nouvelles nuits diffère de celui de la réservation précédente. Toutes les demandes de modification doivent nous parvenir par écrit.
Si le Client souhaite modifier sa réservation (par exemple, changer les dates du séjour ou l’hébergement demandé), l’hôtel Basss ne peut garantir qu’il sera en mesure de le faire et décline toute responsabilité quant aux pertes, dommages ou dépenses supplémentaires qui pourraient subvenir dans de telles circonstances. Alors que les modifications ne sont pas autorisées pour le tarif Non remboursable, elles sont autorisées pour les réservations flexibles (selon disponibilité) si la demande est faite au plus tard 24h avant l’arrivée prévue.Des frais supplémentaires pourraient être appliqués si le tarif de l’hébergement pour les nouvelles nuits diffère de celui de la réservation précédente. Toutes les demandes de modification doivent nous parvenir par écrit.
11. Identification, cautions pour dommages, extras et ménage – Autorisation préalable sur carte de paiement
Une pièce d’identité avec photo vous sera demandée à votre arrivée.
Les couchages des chambres peuvent uniquement accueillir le nombre maximal de clients indiqué dans la description, et conformément à la législation concernant les Etablissements Recevant du Public. Aucun visiteur supplémentaire n’est autorisé.
A son arrivée, le client devra fournir à l’hôtel le nom de toutes les personnes séjournant avec lui. Malheureusement, les noms d’aucun visiteur supplémentaire ne peuvent être ajoutés après la réalisation de l’enregistrement. L’hôtel Basss se réserve le droit de prélever une Caution à l’arrivée.
Un seul paiement peut être pris en compte, et seule la personne responsable assumera la responsabilité de la conduite des autres occupants.
Le paiement servira à couvrir des éléments accessoires, y compris, mais non limité à, la casse, les dommages aux biens de la résidence, les frais de nettoyage en raison de la chambre laissée dans un état de propreté inacceptable et les entorses aux règlements tels que fumer dans les chambres ou déranger les autres visiteurs profitant de l’hôtel.
La caution peut aussi être utilisée par l’équipe de Direction en cas de présence de visiteurs supplémentaires non autorisés à utiliser l’hôtel et ses installations. En fin de séjours sans incident la pré-autorisation sera débloquée conformément à la politique appliquée par votre établissement bancaire. En règle générale, il faut compter entre 3 à 10 jours ouvrés, toutefois pour certaines banques ce délai est allongé. Le Client devrait toutefois prendre note qu’avec le système d’autorisation préalable, il n’y a aucun transfert d’argent sur le moment, mais cela aura une incidence sur le solde disponible et sur le seuil de dépenses autorisé avec la carte, tant que l’autorisation préalable est en cours.
L’hôtel Basss n’est pas responsable des délais liés au libérations de pré-autorisation par les sociétés de carte de crédit. En cas de perturbations envers d’autres visiteurs, ou en cas de dommages subis par l’hôtel, le coût incombant à l’hôtel Basss sera retenu sur la Caution versée, et seul le solde restant reviendra au Client. Si ce coût dépasse le montant de la Caution, le Client s’engage à indemniser l’hôtel Basss pour les dommages, frais supplémentaires de nettoyage ou autres frais et s’engage à payer tous les frais de recouvrement y compris tous les frais juridiques, et autres dépenses.
Par la présente, le Client donne son consentement à l’hôtel Basss pour débiter sur la carte de crédit du Client tous les frais raisonnables engagés qui ne sont pas couverts par la Caution.
Une pièce d’identité avec photo vous sera demandée à votre arrivée.
Les couchages des chambres peuvent uniquement accueillir le nombre maximal de clients indiqué dans la description, et conformément à la législation concernant les Etablissements Recevant du Public. Aucun visiteur supplémentaire n’est autorisé.
A son arrivée, le client devra fournir à l’hôtel le nom de toutes les personnes séjournant avec lui. Malheureusement, les noms d’aucun visiteur supplémentaire ne peuvent être ajoutés après la réalisation de l’enregistrement. L’hôtel Basss se réserve le droit de prélever une Caution à l’arrivée.
Un seul paiement peut être pris en compte, et seule la personne responsable assumera la responsabilité de la conduite des autres occupants.
Le paiement servira à couvrir des éléments accessoires, y compris, mais non limité à, la casse, les dommages aux biens de la résidence, les frais de nettoyage en raison de la chambre laissée dans un état de propreté inacceptable et les entorses aux règlements tels que fumer dans les chambres ou déranger les autres visiteurs profitant de l’hôtel.
La caution peut aussi être utilisée par l’équipe de Direction en cas de présence de visiteurs supplémentaires non autorisés à utiliser l’hôtel et ses installations. En fin de séjours sans incident la pré-autorisation sera débloquée conformément à la politique appliquée par votre établissement bancaire. En règle générale, il faut compter entre 3 à 10 jours ouvrés, toutefois pour certaines banques ce délai est allongé. Le Client devrait toutefois prendre note qu’avec le système d’autorisation préalable, il n’y a aucun transfert d’argent sur le moment, mais cela aura une incidence sur le solde disponible et sur le seuil de dépenses autorisé avec la carte, tant que l’autorisation préalable est en cours.
L’hôtel Basss n’est pas responsable des délais liés au libérations de pré-autorisation par les sociétés de carte de crédit. En cas de perturbations envers d’autres visiteurs, ou en cas de dommages subis par l’hôtel, le coût incombant à l’hôtel Basss sera retenu sur la Caution versée, et seul le solde restant reviendra au Client. Si ce coût dépasse le montant de la Caution, le Client s’engage à indemniser l’hôtel Basss pour les dommages, frais supplémentaires de nettoyage ou autres frais et s’engage à payer tous les frais de recouvrement y compris tous les frais juridiques, et autres dépenses.
Par la présente, le Client donne son consentement à l’hôtel Basss pour débiter sur la carte de crédit du Client tous les frais raisonnables engagés qui ne sont pas couverts par la Caution.
12. Exigences liées aux formalités d’arrivée et de départ – Restitution des clés
Le Client doit se conformer aux règlements imposés par Hôtel Basss aux moments de l’arrivée et du départ. Sauf accord préalable contraire, les chambres sont généralement disponibles à partir de 15 h le jour de l’arrivée. Dans le cas d’un enregistrement en ligne, l’hôtel se réserve le droit de vérifier les pièces d’identité de chaque occupant.
Le Client doit se conformer aux règlements imposés par Hôtel Basss aux moments de l’arrivée et du départ. Sauf accord préalable contraire, les chambres sont généralement disponibles à partir de 15 h le jour de l’arrivée. Dans le cas d’un enregistrement en ligne, l’hôtel se réserve le droit de vérifier les pièces d’identité de chaque occupant.
Dans le cadre d’un paiement en ligne, le client devra être porteur de la carte de crédit utilisée à son nom. La carte de crédit utilisée au paiement sera réclamée par l’hôtel à l’arrivée. En cas de litige, l’hôtel se réserve le droit de réclamer un autre moyen de paiement ou d’annuler la réservation. Pour garantir une arrivée anticipée (avant 12h) il est nécessaire de pré-enregistrer la chambre à partir de la nuit précédente.
Dans l’éventualité d’une non-présentation dans de telles circonstances, alors des frais équivalents à deux nuits seront facturés.En dehors de tout accord préalable, toutes les chambres doivent être libérées et les clés restituées pour 12h, le jour du départ. Sur accord préalable, les départs tardifs peuvent être envisagés pour le jour du départ. Un départ tardif entraîne des frais supplémentaires. Une nuit d’hébergement supplémentaire sera facturée pour tous les départs effectués après 15h.
Si le Client ne se présente pas pour ses formalités de départs avant 15h, le jour du départ prévu et sans autorisation préalable, Hôtel Basss se réserve le droit de retirer les effets personnels du Client de la chambre et décline toute responsabilité quant à la perte ou au dommage éventuel de ces effets.
13. Installations/services inclus dans le prix
Toutes les chambres sont entièrement meublées et équipées d’appareils tels que télévision, minibar, machine à café, bouilloire… Repas et boissons ne sont pas inclus dans notre offre produit sauf mentionnés dans votre réservation.Aucun objet/appareil ne doit être retiré de la chambre. La liste et les tarifs des objets et services sont accessibles à la réception de l’hôtel.
Toutes les chambres sont entièrement meublées et équipées d’appareils tels que télévision, minibar, machine à café, bouilloire… Repas et boissons ne sont pas inclus dans notre offre produit sauf mentionnés dans votre réservation.Aucun objet/appareil ne doit être retiré de la chambre. La liste et les tarifs des objets et services sont accessibles à la réception de l’hôtel.
Tous les prix annoncés comprennent le linge de lit, les serviettes, l’accès à la TV par câble et Internet en Wifi. L’utilisation privée du Wifi est soumise à la législation française, à une sécurisation et à une reconnaissance de l’adresse IP. L’utilisateur est responsable des agissements commis depuis son accès, même si ceux-ci ont été effectués par un tiers.Le prix annoncé comprend le service classique d’un hôtel, il comprend la TVA selon le taux en vigueur.
La taxe de séjour non incluse et applicable à toutes personnes de 18 ans et plus, sera collectée par l’hôtel et indiquée sur la facture du client.
La taxe de séjour non incluse et applicable à toutes personnes de 18 ans et plus, sera collectée par l’hôtel et indiquée sur la facture du client.
14. Responsabilité pour les dommages ou pertes des biens appartenant au Client
À moins que la négligence de l’hôtel Basss soit établie par un organisme indépendant ou une Cour de justice, l’hôtel Basss ne sera pas tenu responsable de toute blessure subie par une personne, par la perte ou le dommage causé aux biens de n’importe quel Client ou personne séjournant ou visitant les chambres et ou ses infrastructures en général.
À moins que la négligence de l’hôtel Basss soit établie par un organisme indépendant ou une Cour de justice, l’hôtel Basss ne sera pas tenu responsable de toute blessure subie par une personne, par la perte ou le dommage causé aux biens de n’importe quel Client ou personne séjournant ou visitant les chambres et ou ses infrastructures en général.
L’hôtel Basss ne fournit pas d’assurance pour les effets personnels. Les effets personnels conservés dans un coffre-fort de la chambre, le cas échéant, sont proposés à cet effet et aux risques du Client, et l’hôtel Basss décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol.Nous recommandons vivement au Client de prévoir une couverture d’assurance voyage et voiture afin de se prémunir contre de telles pertes.
15. Responsabilité pour les dommages ou pertes des biens appartenant à l’hôtel Basss
Il est de la responsabilité du Client de prendre raisonnablement soin de la chambre et de son contenu pendant son séjour à l’hôtel Basss.La chambre et tous les équipements, ustensiles, meubles, etc. doivent être laissés propres et rangés à la fin de votre séjour, dans le cas contraire des frais pourraient être facturés. Nous rappelons au Client de bien fermer à clé les chambres et de fermer toutes les portes et fenêtres quand vous sortez.
Il est de la responsabilité du Client de prendre raisonnablement soin de la chambre et de son contenu pendant son séjour à l’hôtel Basss.La chambre et tous les équipements, ustensiles, meubles, etc. doivent être laissés propres et rangés à la fin de votre séjour, dans le cas contraire des frais pourraient être facturés. Nous rappelons au Client de bien fermer à clé les chambres et de fermer toutes les portes et fenêtres quand vous sortez.
Sauf dans le cas d’une usure normale, vous êtes responsable de tout dommage dans la chambre ou à son contenu pendant votre séjour, qui se serait produit en raison d’une négligence, un manquement délibéré ou un comportement irresponsable de votre part ou des personnes occupant la chambre ou leurs invités. Tout dommage doit être immédiatement communiqué à la Direction.
16. Utilisation de l’hôtel Basss et jouissance paisible des lieux pour tous les visiteurs
Le Client ne doit rien entreprendre dans le logement qui puisse enfreindre la Loi. Le Client ne doit en aucun cas créer de nuisance quelconque à l’égard d’autres clients ou des membres du personnel. L’hôtel Basss autorise l’utilisation de ses ensembles résidentiels uniquement pour un usage personnel, approprié et respectueux de la Loi. L’hôtel Basss interdit expressément l’accès à ses ensembles résidentiels aux personnes autres que celles figurant sur le document officiel de réservation. L’hôtel Basss et le Client conviennent qu’aucun droit d’occupation ne découle de l’utilisation de la résidence.
Le Client ne doit rien entreprendre dans le logement qui puisse enfreindre la Loi. Le Client ne doit en aucun cas créer de nuisance quelconque à l’égard d’autres clients ou des membres du personnel. L’hôtel Basss autorise l’utilisation de ses ensembles résidentiels uniquement pour un usage personnel, approprié et respectueux de la Loi. L’hôtel Basss interdit expressément l’accès à ses ensembles résidentiels aux personnes autres que celles figurant sur le document officiel de réservation. L’hôtel Basss et le Client conviennent qu’aucun droit d’occupation ne découle de l’utilisation de la résidence.
Le Client n’est pas autorisé à relouer/sous-louer la chambre à une tierce personne.L’hôtel Basss se réserve le droit de refuser l’entrée à l’hôtel et l’hébergement d’un Client si, à l’arrivée la Direction estime raisonnablement que la personne est sous l’effet d’alcool ou de drogues, que cette personne n’est pas habillée correctement où se comporte d’une manière menaçante, abusive ou autrement inacceptable.
L’hôtel Basss applique une politique stricte Anti-Fête. Ne pas dépasser le nombre maximal de personnes par chambre et les niveaux sonores ne doivent pas entraîner une perturbation des autres visiteurs. Des frais supplémentaires seront prélevés sur le compte d’un Client s’il est prouvé qu’une fête a eu lieu. L’occupation maximale de la chambre figure sur votre confirmation de réservation.
Le Client doit respecter toutes les règles raisonnables et les procédures en vigueur au sein de l’hôtel, y compris, mais sans s’y limiter les procédures et les exigences de santé et de sécurité, et les exigences d’inscription. Si au cours d’un séjour, l’hôtel Basss reçoit des plaintes graves sur le Client ou que le Client se comporte d’une manière préjudiciable à la jouissance des autres clients ou de leurs invités ou que le Client est en violation des Conditions générales, alors l’hôtel Basss se réserve le droit de mettre fin au séjour du Client sans préavis et sans aucune obligation de rembourser toute somme d’argent.
17. Politique Non-Fumeur et sans bougies
Toutes les chambres de l’hôtel Basss sont de droit Non-Fumeur. Des frais de 250 € par séjour seront facturés si vous fumez dans la chambre.L’utilisation de bougies ou de flammes nues dans la chambre est formellement interdite. Tout acte allant à l’encontre des systèmes de détections et de sécurité et passible de poursuites.
Toutes les chambres de l’hôtel Basss sont de droit Non-Fumeur. Des frais de 250 € par séjour seront facturés si vous fumez dans la chambre.L’utilisation de bougies ou de flammes nues dans la chambre est formellement interdite. Tout acte allant à l’encontre des systèmes de détections et de sécurité et passible de poursuites.
18. Accès aux chambres par la Direction
L’équipe de Direction et son personnel autorisé peuvent à tout moment entrer dans les chambres dans l’objectif d’inspecter la chambre, et d’effectuer des travaux de réparation ou d’entretien.
L’équipe de Direction et son personnel autorisé peuvent à tout moment entrer dans les chambres dans l’objectif d’inspecter la chambre, et d’effectuer des travaux de réparation ou d’entretien.
19. Réclamations
L’hôtel Basss garantit de s’efforcer de faire tous les efforts raisonnables nécessaires pour s’assurer que l’hébergement choisi par le Client est correctement aménagé et de bonne qualité. En cas d’insatisfaction, le Client doit informer immédiatement l’hôtel Basss de toute réclamation, au plus tard 12 h après son arrivée. Si l’hôtel Basss ne se conforme pas à sa garantie et qu’il n’a pas la capacité de corriger le problème, l’hôtel Basss choisira à son gré de vous fournir une chambre de remplacement (selon disponibilité) ou un remboursement partiel du prix payé. La responsabilité de l’hôtel Basss ne dépassera en aucun cas le montant versé pour la période de location.
L’hôtel Basss garantit de s’efforcer de faire tous les efforts raisonnables nécessaires pour s’assurer que l’hébergement choisi par le Client est correctement aménagé et de bonne qualité. En cas d’insatisfaction, le Client doit informer immédiatement l’hôtel Basss de toute réclamation, au plus tard 12 h après son arrivée. Si l’hôtel Basss ne se conforme pas à sa garantie et qu’il n’a pas la capacité de corriger le problème, l’hôtel Basss choisira à son gré de vous fournir une chambre de remplacement (selon disponibilité) ou un remboursement partiel du prix payé. La responsabilité de l’hôtel Basss ne dépassera en aucun cas le montant versé pour la période de location.
20. Politique d’accueil des enfants
Les enfants de moins de 3 ans sont hébergés gratuitement dans les chambres permettant la mise en place d’un lit bébé.
Les enfants de moins de 3 ans sont hébergés gratuitement dans les chambres permettant la mise en place d’un lit bébé.
21. Animaux de compagnie
Les petits animaux de compagnie sont acceptés dans les chambres pour un supplément de 15 euros par nuit.
Les chiens guides sont autorisés au sein de l’établissement.
Les petits animaux de compagnie sont acceptés dans les chambres pour un supplément de 15 euros par nuit.
Les chiens guides sont autorisés au sein de l’établissement.
22. Litiges
Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes conditions générales de vente pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n’auraient pu être résolues entre l’Hôtel et le Client seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.
Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation (C. consom. art. L 612-1) ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.
Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes conditions générales de vente pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n’auraient pu être résolues entre l’Hôtel et le Client seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.
Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation (C. consom. art. L 612-1) ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.
